Le site nouvellestentations.com est édité par la société 14th.inc. immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 381 295 526.

Le site nouvellestentations.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH Kimsufi dont le siège social est situé au 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Le site nouvellestentations.com est un site portail donnant accès à d'autres sites édités ou non par 14th.inc qui se réserve le droit de ce site.

Site déclaré à la CNIL, déclaration N°1314822

Responsabilité

14th.inc ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. 14th.inc n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site nouvellestentations.com à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

Comportement des utilisateurs

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site pour :

- transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autre), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc., destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du Site;

- transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autre) dans les services interactifs proposés le cas échéant sur le Site, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés ;

- transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autre), tout contenu violant tous droits de tiers et notamment droits de propriété intellectuelle, industrielle et droits de la personnalité, etc.

14th.inc se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique (etc.) qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de 14th.inc, en envoyant un courriel au Webmaster à : contact@nouvellestentations.com

Confidentialité

Collecte d'informations personnelles:

Au cours de votre navigation sur le Site, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires. Vous pouvez ou non choisir de vous enregistrer sur le Site.

Mise à jour de vos informations personnelles:

Conformément à la loi du 6 août 2004 relative à la protection des données personnelles, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, ainsi que vos préférences de confidentialité.

Sécurité de vos informations personnelles:

14th.inc s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'utilisateur et ne les communiquera pas à des tiers. L'ensemble des lois et règlements en vigueur étant applicable sur Internet, tout utilisateur du Site est notamment tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 août 2004 relative à la protection des données personnelles, dont la violation est passible de sanctions pénales. L'utilisateur doit également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits de propriété intellectuelle

Toutes les informations, reproductions et/ou documents contenus dans le Site nouvellestentations.com ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de 14th.inc soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation ou de reproduction concédé à 14th.inc. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant les droits d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, reproductions et/ou documents n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations, reproductions et/ou documents qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le Site nouvellestentations.com, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui permet au Site nouvellestentations.com, d'identifier l'utilisateur et sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. Le cookie installé par le Site ne contient que le code client de l'utilisateur et ne permet pas aux sites tiers d'identifier celui-ci. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

Informations contenues dans le Site

Le directeur de la publication, Catherine Bergaud, s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la fiabilité des informations diffusées sur le Site. Cependant, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations diffusées sur le Site. Par conséquent, les informations sont fournies «telles quelles» sans aucune garantie.

Accès au Site

Le Site est accessible 24h/24h et 7jours/7. Toutefois le directeur de la publication, Catherine Bergaud, ne saurait être responsable en cas d'impossibilité momentanée d'utiliser le Site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF. Pour des raisons de maintenance, le directeur de la publication, Catherine Bergaud, pourra interrompre l'accès au Site et s'efforcera d'en avertir les utilisateurs.

Les liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site nouvellestentations.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse. Les utilisateurs et visiteurs du site nouvellestentations.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site nouvellestentations.com sans l'autorisation écrite et préalable de 14th.inc. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Webmaster du site nouvellestentations.com : contact@nouvellestentations.com

Droit applicable - Attribution de juridiction

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français. Tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.